Cat : 6 Cadastre et travaux fonciers, 6.1 Cadastre
PLAN DE LA MAIRIE
PLAN DE LA MAIRIE (l.m.)
Exemplaire, sur support opaque, du PLAN CADASTRAL, déposé en mairie et destiné à la consultation. Le plan de la mairie est mis à jour annuellement, par les agents du Cadastre, des changements appliqués sur le PLAN MINUTE DE CONSERVATION.